Pour le deuxième épisode de sa série sur la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1789, Gaspard Koenig observe que notre société privilégie de plus en plus la sûreté aux dépens de la liberté.
« Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, et la résistance à l’oppression. ». L’article 2 de la DDHC ne hiérarchise pas entre les droits fondamentaux que sont la liberté et la sûreté.
« Aujourd’hui, dans une société qui ne supporte plus le risque, le désir exacerbé de protection met à mal l’équilibre entre liberté et sûreté. »
A l’instar de François Sureau, Gaspard dénonce aujourd’hui un déséquilibre croissant entre liberté et sûreté. Dans le sillage de l’état d’urgence en réponse à la menace terroriste, un nombre important de mesures exceptionnelles sont entrées dans le droit commun : dispositifs de surveillance des comunications, perquisitions administratives sans contrôle du juge ou encore interdiction de manifestation à titre préventif. La société a ainsi « régressé » en acceptant ces atteintes à la séparation des pouvoirs au nom de la sécurité.
Pour Gaspard, il faut résister à « la surréaction à des drames individuellement spectaculaires mais statistiquement négligeables » car « à échelle de l’histoire humaine, notre époque maîtrise remarquablement bien les conflits et les maladies ».
« Pour ne pas sacrifier nos libertés, il nous faut garder la tête froide. »
Renouer avec l’esprit de l’article 2 est aujourd’hui une nécessité pour Gaspard. Il nous appelle notamment à la vigilance concernant la crise de la Covid-19: « La légitimité médicale du confinement n’excuse pas l’absence de débat sur l’instauration éclair d’un régime d’exception ». Avec l’Observatoire des Libertés Confinées, GenerationLibre invite à réfléchir sur la nécessité et la proportionnalité des mesures qui voient le jour et souhaite s’assurer que toutes les libertés seront retrouvées.
Pour lire la chronique de Gaspard, cliquer ICI.
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Publié le 09/09/2020.
Alors que les pays membres de l’OCDE tentent de s’accorder sur un nouveau modèle de taxation des multinationales, Maxime Sbaihi suggère d’harmoniser l’assiette plutôt que les taux.
Maxime constate que les fiscalités nationales sont à la traîne au sein d’une économie mondiale dématérialisée. Dénonçant le caractère désuet d’un système d’imposition qui repose sur le siège social et non sur l’activité, il souligne l’obligation pour les États d’agir de concert. Un renouveau inattendu pour le multilatéralisme !
L’OCDE est donc à l’œuvre pour ce chantier aussi nécessaire que périlleux alors que les multinationales du numérique ont profondément modifié les fondements de l’économie mondiale. Pour Maxime, la solution devra prendre en considération l’effacement des frontières et les nouveaux flux massifs déclenchés par les GAFA.
« Il serait judicieux d’harmoniser l’assiette plutôt que le taux, c’est-à-dire de garantir des règles et un périmètre communs mais de laisser à chaque pays la liberté d’y appliquer son propre niveau d’imposition »
Alors que les États s’apprêtent à réguler le marché des GAFA, Maxime avance l’idée de la création d’un nouveau marché des data.
Depuis 2018, GenerationLibre milite pour rééquilibrer les rapports de pouvoir entre GAFA et internautes par l’introduction d’un système de prix. Chacun serait donc propriétaire de ses données et pourrait les commercialiser, générant des transactions dont la TVA viendrait abonder les budgets des États.
Pour lire la chronique de Maxime, cliquer ICI.
Pour lire notre rapport « Mes data sont à moi », cliquer ICI.
Pour lire notre rapport « Aux data, citoyens », cliquer ICI.
« Nous sommes à une période charnière, dans laquelle des choix structurants devront être faits. Mais sauver la planète n’aura aucun sens si nous ne préservons pas ce qui fait la force de nos sociétés humaines. » : Vincent Delhomme, notre directeur des recherches, appelle à lutter pour le climat sans renoncer aux libertés.
Dans une tribune publiée dans Le Monde, Vincent revient sur la proposition de loi des députés Delphine Batho et François Ruffin pour la mise en place d’un quota individuel sur les transports aériens. Il nous alerte sur l’incohérence d’une restriction des trajets en avion alors que leur part dans les émissions carbone françaises est minoritaire.
« Si l’on veut réfléchir sérieusement à l’idée de quotas individuels de carbone, il faut inventer un système universel qui respecte les choix de vie de chacun. »
Vincent prône un modèle universel de quotas carbone laissant à chacun le choix de ses émissions en fonction de ses besoins en biens ou services carbonés. Afin de limiter les émissions de manière globale, un système d’échange de droits à polluer pourrait voir le jour. Ainsi le plafonnement s’effectuerait-il de manière globale grâce à un marché des émissions, remplaçant l’interdiction par la responsabilisation.
Ce « système universel » que Vincent préconise s’appuie sur l’idée de prix carbone, défendue par Maxime Sbaihi avec l’économiste Eric Chaney comme moyen de réduire les émissions tout en préservant notre économie. Ce modèle d’un prix unique du carbone présente ainsi l’avantage d’inciter toutes les filières polluantes de manière équitable.
Pour lire la tribune de Vincent, cliquer ICI.
Pour lire notre article « Et si l’Europe mettait un prix sur les émissions carbone ? « , cliquer ICI.
Publié le le 27/08/2020.
Pour la première fois de son histoire, l’Union européenne se dote d’un budget financé par un emprunt commun. Pour Maxime Sbaihi, interviewé dans Le Figaro, ce plan de relance, inenvisageable il y a 6 mois, est historique.
Pour Maxime, même s’il n y a pas de mutualisation des dettes nationales et que l’emprunt commun est limité en taille et dans le temps, c’est un « petit pied dans la porte du fédéralisme ».
De plus, cet emprunt est tout ce qu’il y a de plus démocratique : obtenu à l’unanimité par les chefs d’États, il doit être ratifié par les parlements nationaux et doit passer devant le parlement européen.
« La construction européenne a toujours avancé par les crises, non pas à cause d’elles mais grâce à elles, par la force des effets de synergie et parce qu’elle est l’échelle d’action la plus puissante. » Maxime Sbaihi
Si ce plan de relance n’est pas la panacée, c’est une impulsion budgétaire qui devrait aider à relancer les économies nationales tout en limitant les dégâts économiques de la crise sanitaire.
Mais l’Europe souffre toujours d’un véritable problème de coordination entre la politique monétaire commune et les politiques budgétaires qui sont gérées au niveau national.
« Face à la crise, le pragmatisme a prévalu et les lignes ont bougé très vite, notamment du côté allemand. » Maxime Sbaihi
Pour Maxime, si les 27 pays ont signé les accords, c’est qu’ils y trouvaient tous un intérêt. Certaines concessions ont été obtenues grâce à des « gestes » envers certains pays (rabais pour certains, allocation du budget pour d’autres). Par exemple, la France a obtenu une belle enveloppe pour la son agriculture avec la PAC.
Pour lire l’entretien avec Maxime, cliquer ICI.
Pour lire l’article « L’Europe a rendez-vous avec l’Histoire », cliquer ICI.
Pour lire le rapport « Europa : dépasser le nationalisme », cliquer ICI.
Contrairement à Twitter, Facebook a refusé de censurer les propos de Donald Trump menaçant de tirer sur les pillards. Mark Zuckerberg a confirmé qu’il n’avait pas l’intention de devenir l’arbitre des vérités. Dans les Echos, Gaspard Koenig lui donne raison.
Pour Gaspard, nous entrons dans un monde inquiétant, où les acteurs privés sont en passe de devenir les premiers acteurs de la norme sociale et politique. C’est le « modèle Twitter » : faire prévaloir les conditions d’utilisation d’une plateforme numérique privée sur l’expression d’un président démocratiquement élu.
Les critères selon lesquels des propos sont acceptables ou non sont forcément arbitraires, et fluctuent au gré de l’opinion publique. Au contraire, le « modèle Facebook » appelle à une régulation extérieure à lui-même. Dans ce cas de figure, la plateforme et ses algorithmes ne se substituent pas au rôle du juge.
« Ainsi Facebook reste-t-il dans le cadre démocratique de l’état de droit, où les propos tombent sous le coup de la loi et les politiques sous ceux de leurs électeurs. » Gaspard Koenig
Gaspard rappelle que les réseaux sociaux ne sont que de simples intermédiaires qui véhiculent la « matière première de l’information ». Les médias traditionnels doivent plus que jamais jouer le rôle d’arbitre de la vérité, aussi plurielle et fluctuante puisse-t-elle être.
Thomas Jefferson disait, reconnaissant l’importance des contre-pouvoirs, préférer des journaux sans gouvernement à un gouvernement sans journaux. Gaspard préfère quant à lui des journaux sans réseaux sociaux que des réseaux sociaux sans journaux.
« Puisqu’on ne peut étouffer les rumeurs ni interdire la bêtise, on doit les exposer comme telles. » Gaspard Koenig
Gaspard appelle donc à restreindre notre utilisation des réseaux sociaux, qui créent une bulle, un « safe-space », qui filtre à coups d’algorithmes les informations qui confortent notre vision du monde. Il encourage plutôt à s’abonner et à lire les journaux traditionnels, même s’ils nous irritent : il en va de la santé de notre démocratie.
"Aujourd'hui, il faut préférer des journaux sans réseaux sociaux à des réseaux sociaux sans journaux." https://t.co/OfzSm51PFu#GaspardKoenig donne raison à Facebook contre Twitter. pic.twitter.com/q7RmpRQxaL
— GenerationLibre (@GLthinktank) June 10, 2020
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Pour lire notre article « Loi Avia : les algorithmes, nouveaux juges du XXIème siècle ? », cliquer ICI.
Pour lire notre rapport « Pour rétablir la liberté d’expression », cliquer ICI.
Dans l’Opinion, Éric Le Boucher explique pourquoi la colère ne doit pas être le seul horizon des contestations sociales.
Pour Éric Le Boucher, la contestation a historiquement toujours impliqué la notion de l’action. Il regrette donc que ces derniers temps, la contestation s’arrête à un cri de colère, incapable de produire des solutions aux problèmes qu’elle entend combattre.
Pourquoi et comment la contestation sociale est-elle revenue à son mode le plus primitif : « Je suis en colère » ? Est-ce la conséquence de l’individualisation des relations sociales et du narcissisme de notre époque ?
« Les Gilets jaunes, qu’on peut qualifier de géniteurs de la colère pour la colère (symbolisée par le rond-point), éructaient contre la taxe carbone, puis contre la terre entière. » Éric Le Boucher
Nous sommes rentrés dans l’ère de la colère pour la colère : du fonctionnaire mécontent de la réforme des retraites à l’artiste qui s’improvise épidémiologiste, en passant par le gilet jaune qui en veut à la terre entière.
Peu importe que cette colère se fonde parfois sur une dissociation entre la perception et la réalité, elle colle à l’air du temps. C’est une émotion facile et satisfaisante parce qu’elle est simple et communicable.
Tant pis si elle plonge les débats dans l’irrationnel et menace notre démocratie de mort cérébrale. Les populistes et démagogues de tout bord se rueront à son chevet, mais ce ne sera pas pour prendre de ses nouvelles…
Pour lire la tribune, cliquer ICI.
Pour lire notre billet « Nos propositions pour le renouveau du libéralisme », cliquer ICI.
Michel Onfray lance sa revue « Front Populaire », qui entend réhabiliter le souverainisme. Dans Les Echos, Gaspard Koenig regrette que la pensée du philosophe soit trop souvent caricaturée par ses détracteurs. C’est sur le terrain des idées qu’il faut le combattre.
Le souverainisme est une doctrine fondatrice de notre modernité. Au XVIIIème siècle, Rousseau écrivait : « l’obéissance à la loi qu’on s’est prescrite est liberté ». Face à la multitude de règles auxquelles ils sont aujourd’hui soumis, les citoyens sont nombreux à avoir le sentiment d’être dépossédés de leur droit de faire la loi.
Selon Michel Onfray, le souverainisme entend apporter une réponse à ce ressenti légitime. Mais pour Gaspard, la souveraineté n’est qu’un moyen conçu par les théoriciens du contrat social pour assurer la souveraineté de l’individu sur lui-même.
« Le peuple souverain ne constitue pas une fin en soi, mais une manière de redistribuer le pouvoir aux citoyens qui le composent. » Gaspard Koenig
La souveraineté politique doit être limitée, comme le formulait Benjamin Constant en réponse à Rousseau. La souveraineté s’arrête là où commencent les droits de chacun. Il y a donc des domaines desquels le vote doit être exclu. La Constitution et l’état de droit sont là pour protéger les libertés contre les abus de pouvoir.
Le deuxième élément de réponse apporté par Gaspard est que la souveraineté doit s’établir à différent niveaux, de la commune aux institutions internationales. Ce principe de subsidiarité implique donc une souveraineté en étages : s’il est pertinent d’organiser au niveau local les modèles économiques et sociaux, les problèmes environnementaux ne peuvent être traités qu’au niveau supranational.
« Le demos se vit avant tout sur le terrain, les yeux dans les yeux, pas dans les référendums à 45 millions de voix. » Gaspard Koenig
Enfin, fait rare pour un intellectuel français, Onfray affirme, dans sa « Politique du rebelle », la prééminence de la volonté individuelle sur toutes les formes de collectivisme. Il vante les bienfaits du contrat bilatéral ou multilatéral pour construire de manière temporaire et non-coercitive des relations entre des individus libres. Un souverainisme libéral ?
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Pour lire notre rapport « Le pouvoir aux communes : décentraliser par la subsidiarité ascendante », cliquer ICI.
Cette crise serait-elle l’occasion de renforcer la construction européenne ? Dans sa chronique pour l’Opinion, Maxime Sbaihi se réjouit de voir l’Europe donner tort aux oiseaux de malheur qui annoncent son effondrement.
Pour les détracteurs de l’Europe, la désorganisation face à la pandémie suffirait à prouver son incompétence et son inutilité. Pourtant, c’est d’un manque de pouvoir qu’elle a souffert : elle ne possède que peu de compétence en termes de santé. Si l’herbe est toujours plus verte chez nos voisins, force est de constater que tous les pays ont été pris de court par la crise sanitaire et que l’Europe ne s’en est pas particulièrement mal tirée.
Ce n’est pas la première fois que ses ennemis prédisent sa chute : la crise des dettes souveraines en 2012, la vague migratoire de 2015, le choc du Brexit en 2016… Plutôt que de précipiter son effondrement, ces épisodes ont consolidé la construction européenne.
« Les Cassandres n’ont toujours pas compris que l’Europe était dotée d’une armure nietzschéenne : tout ce qui ne la tue pas la rend plus forte. » Maxime Sbaihi.
Face à la Covid-19, les institutions européennes font preuve une nouvelle fois de résilience et d’adaptation. La Banque centrale a été réactive et efficace afin d’éviter que la crise économique ne se transforme en crise financière, et l’ambitieuse initiative franco-allemande pour doter l’Europe d’une véritable capacité de financement est historique.
« Cette crise révèle pourtant la force de l’Europe, elle fait sauter aux yeux sa nécessité vitale et lui permet de se débarrasser de ses habits abstraits. » Maxime Sbaihi.
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L’application StopCovid, approuvée par l’Assemblée nationale est disponible depuis le mardi 2 juin 2020. Auparavant favorable à la mise en place d’une telle application, notre expert Rubin Sfadj explique dans Telos pourquoi il a changé d’avis.
Il y a quelques semaines, nous expliquions pourquoi le projet StopCovid nous apparaissait souhaitable s’il respectait certaines conditions. Cependant, les erreurs commises dans la conception de l’application sont trop nombreuses.
Tout d’abord, le choix du « design par comité ». L’État a confié à un nombre trop important d’acteurs la mise en œuvre de l’application. Cette approche mène à des choix techniques contre-productifs et à une rigidité qui empêche toute adaptation.
La deuxième erreur réside dans le choix d’architecture du système d’information de l’application. Il existe deux grands modes d’organisation, nous explique Rubin : « une architecture centralisée, dans laquelle les données transitent par un serveur central, qui réalise lui-même les traitements ; ou bien une architecture décentralisée, c’est-à-dire sans serveur central, dans laquelle les données sont directement traitées sur les terminaux des utilisateurs (ici, nos téléphones mobiles) ». Quand les données sont disséminées sur un grand nombre de terminaux, elles sont moins susceptibles d’être piratées.
Alors que Apple et Google avaient offert à la France un kit de contact tracing (une « API ») opérationnel basé sur une architecture décentralisée, l’État a privilégié une architecture centralisée. En plus de retarder la mise en ligne de l’application, ce choix unique en Europe la prive de toute perspective d’interopérabilité.
La troisième erreur est une erreur de communication. Contrairement à ce qu’a annoncé Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique, il y’aura bien un recueil des données, et le choix d’une architecture centralisée les rend plus vulnérables. Le manque de transparence sur la sécurité des choix techniques opérés ainsi que sur l’utilisation qui sera faite des données participe à créer de la défiance.
Il est donc très probable qu’un nombre limité de Français installent l’application sur leur smartphone, réduisant sérieusement l’efficacité sanitaire du « tracking ».
Pour lire l’article, cliquer ICI.
Pour relire notre billet « Attention, vous risquez d’être tracké ! », cliquer ICI.
Pour relire notre billet « « Tracking » : Rubin Sfadj pose les garde-fous », cliquer ICI.
L’idée de souveraineté opère un retour en force à la faveur de la crise. Dans une tribune qu’il signe dans Le Monde, Vincent Delhomme considère qu’il est illusoire d’imaginer que la souveraineté pourrait répondre aux enjeux actuels.
Pour Vincent, la souveraineté implique un pouvoir absolu et illimité. Elle n’est donc pas adaptée aux institutions des démocraties occidentales libérales, fondées sur l’État de droit et le respect des libertés fondamentales.
Ce serait une erreur de faire de l’État le cadre de référence de l’action politique. L’action étatique unilatérale n’est plus adaptée aux enjeux du monde contemporain. La mondialisation suppose de renoncer à l’utopie d’une indépendance pleine et entière, pour accéder aux richesses économiques, intellectuelles et humaines qu’elle apporte.
« La souveraineté est un artifice qui n’offre que l’illusion du contrôle qu’elle prétend incarner. » Vincent Delhomme
La crise sanitaire est davantage le fait d’un trop-plein que d’un déficit de souveraineté. L’attitude de la Chine, puissance souveraine par excellence, a largement contribué au chaos des premières semaines de la gestion de crise dans de nombreux pays.
Vincent préconise donc de substituer à la chimère de la souveraineté l’idéal cosmopolitique du droit, de la paix et de l’échange pour fonder les relations internationales de demain. À l’illusion de l’autarcie, il oppose une véritable décentralisation pour raviver les libertés locales.
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Pour lire notre recueil « Europa – Dépasser le nationalisme », cliquer ICI.
Pour lire notre note signée Vincent Delhomme en faveur du travail détaché, cliquer ICI.
