Dans sa chronique pour l’Opinion, notre présidente Monique Canto-Sperber appelle à ne pas alimenter une « guerre des mots » et faire preuve de plus d’honnêteté intellectuelle pour enrichir le débat démocratique.
Depuis le 7 octobre dernier et les tragiques attaques terroristes du Hamas, l’opinion publique ainsi que la presse se voient déchirées par une « guerre des mots » et d’opinions. Monique soulève qu’il est rare de voir des personnalités publiques et/ou politiques prendre parti comme cela a été le cas lors de ce conflit.
Monique rappelle que les États-Unis, dans le Premier amendement de leur Constitution, tolèrent l’expression de certains points de vue radicaux et extrêmes, si tant est qu’ils n’appellent ni à la discrimination ni à la haine. Il s’agit avant tout d’opinions politiques (parfois racistes ou antisémites) non susceptibles d’être incriminées, au nom du respect du débat démocratique.
Monique se veut en accord avec ce point de vue libéral, initialement porté par John Stuart Mill. Elle affirme que « censurer les opinions, même extrêmes, revient à se priver d’une occasion d’en débattre et d’une chance d’enrichir les raisons à l’appui de ses convictions ». Elle précise cependant que le débat doit être soumis à des « normes communes de vérité et d’honnêteté argumentative » pour qu’il soit sain et légitime. Monique revient sur la tournure spectaculaire qu’ont pris ces débats dans le monde universitaire. De nombreuses opinions ont été revendiquées sous couvert de la « recherche académique » mais qui semblaient pourtant bien éloignées de la réalité des faits. Monique s’inquiète de l’interprétation subjective donnée à certains termes, auxquels on ne veut pas attribuer de définition claire, « établie et partagée », mais plutôt une signification biaisée et influencée par la cause et les intérêts qu’on défend.
« C’est du reste la condition première pour le succès de la communication humaine : si l’on veut convaincre son adversaire et l’amener à changer d’opinion, encore faut-il qu’il ne doute pas qu’on parle de la même chose que lui. »
Pour Monique, la condition première de toute interaction et communication humaine réside dans l’utilisation d’un langage commun et dans la définition claire des termes employés. Néanmoins, il apparaît clair que les débats autour du conflit au Moyen-Orient échappent à cette règle d’or. Le bien-fondé du débat n’y est pas respecté. Monique estime que les débats, en plus d’être biaisés quant à la description de la réalité, n’ont pas pour vocation de trouver un terrain d’entente. Au contraire, l’objectif est de gagner la confrontation d’idées et d’installer « une forme d’hégémonie sur le sens des mots ».
« La liberté d’expression est précieuse car elle permet de débattre à l’infini, dans la certitude qu’on rencontrera toujours un contradicteur, non pour réduire le débat à une juxtaposition de bulles de certitudes. »
Pour lire la chronique, cliquer ICI.
Publié le 05/12/2023.
Sur le plateau des Visiteurs du Soir sur CNEWS, notre expert Daniel Borrillo refuse de classer le nouveau président argentin à l’extrême-droite et observe que son programme se confronte à la culture politique du compromis.
Daniel constate que depuis le milieu du XXème siècle, l’Argentine subit un déclassement économique accentué par l’inflation et la dépendance au coût des matières premières.
Dans ce contexte d’appauvrissement, notre expert juge que le peuple argentin a exprimé un rejet de l’Etat et de ses représentants en élisant Javier Milei à la présidence.
« Les argentins ont compris que depuis 70 ans, l’Etat ne marche pas. »
En outre, Daniel estime que la réalisation de son programme sera complexe au regard de l’absence de majorité au Parlement.
D’après lui, le président prend ses distances avec le candidat. En effet, il se voit contraint de tisser des alliances, notamment avec le centre-droit, comme le démontre sa volonté de nommer Patricia Bullrich, ancienne candidate à l’élection présidentielle, au ministère de la Sécurité (fonction qu’elle occupait déjà par le passé).
Sur le fond, Daniel remarque que le nouveau président modère son programme en conditionnant ses réformes à la création de richesses et en conservant, pour le moment, les structures sociales du pays (allocations, santé publique, éducation…).
« Il y a une distance énorme entre le candidat Milei et le président Milei. »
De plus, notre expert s’oppose à une classification exclusive de Javier Milei à l’extrême droite.
En effet, sur les thèmes de l’immigration et de la famille, le candidat a adopté des positions libérales : il considère que l’immigration est une liberté et se prononce en faveur de la contractualisation des liens familiaux et du mariage des couples homosexuels au nom de la liberté individuelle.
« Il est difficile de comprendre le phénomène Milei si on le classe mécaniquement à l’extrême-droite.»
Interrogé sur les emportements et la vulgarité du nouveau président, Daniel juge que s’il ne respecte effectivement pas la nuance et les « moyens de bienséance » que le libéralisme impose, il « joue toutefois un personnage ».
Pour voir l’intervention de Daniel, cliquer ICI.
Publié le 30/11/2023.
Dans la Revue politique et Parlementaire, notre expert Marc de Basquiat (auteur de nos rapports sur le revenu universel) s’associe à son collègue Léon Régent (think tank AIRE) pour décrypter les limites de la déconjugalisation de l’AAH et proposer des solutions de simplification de notre système socio-fiscal.
La loi de déconjugalisation de l’allocation adulte handicapé (votée en 2020 quasi unanimement et mise en oeuvre le 1er octobre dernier) était, selon les auteurs « politiquement bienvenue », mais manque finalement à sa cible face à la complexité du droit. Auparavant, l’AAH était systématiquement amputée des revenus d’activité du partenaire du bénéficiaire. Désormais, cette allocation est indépendante. Cependant, les travaux menés en 2019 par Fabrice Lenglart (analyste économique) démontrent que la vie de couple est désavantageuse pour les ménages modestes. En effet, les allocataires de certains minima sociaux perçoivent moins d’argent en étant en couple que s’ils se déclarent seuls aux yeux de l’État. Exemple concret : les bénéficiaires de l’AAH n’ont pas d’incitation financière à travailler plus qu’un tiers de temps dans le cas où ils sont payés au SMIC horaire.
En ce qui concerne l’AAH, si un couple est formé de deux personnes sans activité (l’une au RSA, l’autre à l’AAH), le droit au RSA disparaît automatiquement. Lorsque le partenaire non-handicapé travaille, il se voit perdre aussi sa prime d’activité et dès lors que son activité atteint et dépasse le SMIC, le quotient conjugal joue son rôle de réduction de l’impôt du partenaire actif. De manière cumulée, le partenaire handicapé perçoit toujours son allocation (même en cas de salaire élevé du conjoint).
« Qui comprend que la « familialisation » de l’impôt, qui permet aux couples contribuables les plus aisés de réduire leur prélèvement, a pour corollaire une « familialisation » des prestations sociales, qui abaisse massivement l’aide aux plus pauvres dont la vie conjugale est connue ? »
En 2020, Thomas Mesnier était l’unique député du groupe Horizons à s’être opposé au projet de loi de déconjugalisation de l’AAH. Tout d’abord, le député s’inquiétait du fait que cette déconjugalisation de l’AAH ne prendrait plus en compte « la réalité sociale et financière du bénéficiaire » et ne permettrait donc plus de l’accorder en priorité à nos concitoyens les plus fragiles. Effectivement, les auteurs l’affirment : les individus les plus fragiles sont clairement impactés par la mise en couple lors du bénéfice de cette allocation, tandis que les couples les plus aisés bénéficient désormais d’un « complément financier très significatif ».
Aussi, cette mesure apparaît au député « anti-redistributive » car près de « 47.000 personnes handicapées qui travaillent ne percevront plus l’AAH lorsque leur conjoint ne travaille pas ». Les auteurs nous expliquent qu’il existe en effet un phénomène de « double exclusion des minima sociaux ».
Pour finir, le député voit en cette loi « la porte ouverte à la déconjugalisation d’autres prestations sociales » (RSA, ASPA…). Le graphique démontre en effet une différence de traitement très importante selon que l’un des conjoints bénéficie de l’AAH, du RSA ou de l’ASPA.
« La situation de ces couples est d’autant plus désagréable que le conjoint valide mais non actif se voit refuser le RSA au prétexte que son partenaire perçoit des revenus d’activité. Cette double exclusion des minima sociaux est rude : du RSA à cause du conjoint, de l’AAH malgré le conjoint. »
Nos auteurs esquissent plusieurs propositions « radicales ». La première consiste à « abroger les règles de calcul défavorisant les couples pauvres ». Pour commencer, nos auteurs appellent à réformer le RSA, dont le montant pour un couple devrait être « défini comme le double du montant accordé à une personne seule, tout simplement » en supprimant éventuellement la majoration de l’aide au logement (20% pour les APL).
La seconde proposition consiste à « abroger les règles de calcul favorisant les couples riches ». Ici aussi, le graphique nous permet de visualiser l’application du quotient conjugal pour les couples très aisés. Nos auteurs dénoncent les incohérences de ce dispositif : 1 % seulement des contribuables profite vraiment de ce mécanisme, la majorité d’entre eux ne le comprennent d’ailleurs pas vraiment. Ainsi, ils proposent de plafonner l’effet du quotient conjugal au montant du RSA que perd le conjoint inactif qui se déclare en couple.
« Cette réforme nécessite un immense effort de pédagogie pour se débarrasser de schémas idéologiquement datés, dénoncer les incohérences d’un dispositif « quotient conjugal » régressif et adopter la logique d’avantages fiscaux forfaitaires. »
La troisième proposition consiste à « forfaitiser le soutien aux personnes handicapées ou âgées ». Dans le cas de l’ASPA, ils souhaitent mettre en place un forfait unique par ménage âgé, équivalent au différentiel séparant l’ASPA du RSA) qui peut s’ajouter au RSA individualisé. Le même schéma permettrait de moderniser l’AAH et de lutter contre « le piège désincitatif au travail » subi par les allocataires.
Pour répondre à toutes ces problématiques énoncées, les auteurs plaident pour individualiser tous les dispositifs fiscaux et de soutien au revenu ainsi que pour détacher les allocations spécifiques (handicap, vieillesse…) des dispositifs généraux. Il ne s’agirait finalement que de compléments additionnels.
« Sollicités de toutes parts, les élus tentent de corriger à petits pas un système socio-fiscal devenu un monstre de complexité. Toute modification ponctuelle met en péril cet édifice fragile. Ni les élus, ni les citoyens, ni même les experts ne parviennent à formuler et présenter une vision d’ensemble pertinente. »
Pour lire l’article, cliquer ICI.
Pour (re)découvrir notre rapport « Liber, un revenu de liberté pour tous », cliquer ICI.
Publié le 30/11/2023.
Dans sa chronique pour l’Opinion, notre présidente Monique Canto-Sperber revient sur la polémique Guillaume Meurice et fait la distinction entre humour et opinion. D’après elle, c’est à la justice d’en définir la frontière.
L’humoriste Guillaume Meurice a fait l’objet d’une sanction par la direction de Radio France après avoir comparé le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahou à une « sorte de nazi, le prépuce en moins ». Cette sanction est aujourd’hui contestée par l’intéressé devant la justice.
Dans ce contexte, Monique estime qu’associer nazisme et circoncision doit conduire à s’interroger sur la limite entre humour et politique.
Selon elle, le régulateur et la justice doivent déterminer si les propos de Guillaume Meurice relèvent ou non de l’antisémitisme.
« D’où la question : était-ce juste une blague, destinée à faire méchamment rire, dans la tradition de l’humour français de Pierre Desproges ? Ou bien était-ce un message politique (…) tout cela en profitant de l’impunité que l’humour garantit ? »
Notre présidente juge, en effet que l’humour, « par nature irrespectueux et transgressif », peut être sans limite à condition de ne pas être un alibi à la défense d’une cause.
Si l’humour fonctionne parfaitement lorsqu’il se fonde sur la « culture dont il exploite les références historiques, les stéréotypes et les préjugés » et sur l’association d’idées, ce dernier mécanisme n’a rien d’évident au cas d’espèce.
« L’humour suppose un usage du langage qui va au-delà de la littéralité de ce qui est dit, il joue sur les évocations, les allusions, les sous-entendus et les double sens. »
Selon Monique, la liberté de rire des juifs ne doit pas conduire à la haine ou l’injure dissimulés qui font le socle de l’antisémitisme.
Enfin, pour notre présidente, les propos de Guillaume Meurice reviennent à considérer les juifs comme les bourreaux exterminateurs des Palestiniens, à l’instar de ce que furent les nazis pour les juifs.
Si Monique juge inapproprié le motif invoqué de la sanction de Radio-France (ajout de division à la division), le juge a toutefois la charge de se prononcer sur le caractère antisémite des propos de l’humoriste.
« Il est nécessaire d’aller trop loin, mais pas nécessairement vers une eau si trouble. »
Pour lire la tribune de Monique, cliquer ICI.
Publié le 24/11/2023.
Dans un entretien pour Atlantico, notre expert Marc de Basquiat pointe du doigt l’accumulation de mesures restrictives à l’égard des classes moyennes, notamment la conditionnalisation en 2014 des allocations familiales aux revenus des parents.
En 2014, une réforme portée par le président Hollande décidait de moduler les allocations familiales en fonction des revenus des parents. Une réforme de « justice sociale », nous avait alors assuré le Gouvernement. Marc n’est pas vraiment de cet avis. Avant tout, il rappelle que cette décision politique a brisé le principe d’universalité de la politique familiale, formulé par le Conseil National de la Résistance au sortir de la Seconde guerre mondiale. Surtout, il dénonce l’accumulation de mesures restrictives à l’égard des classes moyennes et aisées ainsi que l’émergence d’un discours anti-nataliste. Cette décision, qui a marqué une rupture d’égalité importante, a d’ailleurs été accompagnée de l’abaissement (à deux reprises) du plafond de quotient familial, ce qui pénalisait déjà les familles les plus aisées.
Grâce aux chiffres de l’INSEE, il nous affirme que la natalité en France a augmenté sous les gouvernements de droite mais a considérablement chuté sous le gouvernement Hollande. Les chiffres avancés par l’économiste Nelly Elmallakh permettent d’ailleurs de dater cette inflexion à 2014.
En analysant de manière couplée les aides accordées et les discours politiques, Marc tente de décrypter la baisse de la natalité en France. Il se penche sur un graphique de l’économiste Léon Régent, grâce auquel il souligne l’incohérence de l’aide monétaire accordée aux parents pour leurs enfants. Pour ne citer qu’un exemple, notre politique familiale contribue à privilégier les familles monoparentales des classes moyennes à aisées par rapport aux couples. Toujours dans une volonté de simplification, et en tant qu’étage à notre revenu universel, Marc propose plutôt de mettre en place une allocation familiale unique (à hauteur de 250 euros mensuels par enfant à charge).
« Par exemple, un couple formé par une personne payée deux fois le SMIC et une autre au foyer ne perçoit strictement aucune aide pour son enfant unique. A l’autre extrême, une mère isolée au salaire confortable perçoit au moins 500 euros pour chacun de ses enfants à charge. »
De plus, Marc relativise le discours anti-nataliste au nom de la protection de l’environnement et s’inquiète de la perte de natalité en France et dans le monde. Tant au niveau économique que social, cette perspective est désolante : non-renouvellement des générations, moins d’actifs qui doivent supporter le poids croissant de la solidarité intergénérationnelle, manque de main-d’oeuvre…
« On s’amuse plus spontanément dans une cour de maternelle que dans un Ehpad. »
Pour lire l’entretien de Marc, cliquer ICI.
Pour (re)lire notre rapport « Une autre politique familiale est possible ! », cliquer ICI.
Publié le 22/11/2023.
Dans une tribune pour Contrepoints, notre chercheuse associée Loriane Lafont s’élève contre la police des opinions et défend les principes portés par Benjamin Constant pour renouer avec la liberté d’expression.
Dans le cadre du conflit israélo-palestinien et du combat contre l’antisémitisme, Loriane dénonce le climat ambiant de suspicion qui règne dans le débat public à l’égard de ceux qui ne prennent pas publiquement position.
Elle rappelle que la lutte contre l’antisémitisme est une liberté et non une obligation et dénonce la chasse aux sorcières contre ceux qui font le choix du silence.
« On ne peut criminaliser le non-dit ; le silence ne peut devenir suspect. »
Aussi, elle s’inquiète d’un espace public au sein duquel chacun devrait justifier ses opinions et apporter la démonstration de leur moralité.
Dès lors, il convient d’affirmer, selon elle, un triptyque de principes libéraux : liberté d’expression, pluralité des opinions, liberté de manifester. Pour Loriane, la liberté d’expression implique le désaccord ou le choix volontaire du silence tandis que faire la chasse aux opinions exprimées ou tues relève de la censure, sinon de l’Inquisition.
De plus, Loriane juge essentiel de se référer aux principes énoncés par Benjamin Constant pour garantir le respect des libertés publiques et pour lutter contre les risques d’une « surveillance généralisée » menée au nom de combats légitimes tels que la lutte contre l’antisémitisme.
« Chercher la faille, le propos incomplet, la citation imprécise et l’on a tous les ingrédients d’une néo-police de la pensée qui contrevient en tout à l’esprit d’une démocratie saine et vivante. »
En outre, il faut veiller à ce que la liberté d’expression ne soit pas gangrenée par l’auto-censure, par une moralisation des opinions ou par la domination de la police de la pensée.
Se fondant sur la théorie de Benjamin Constant, Loriane estime donc que le rôle du citoyen est fondamental et identique à celui d’un ministre dans « la qualité des interaction publiques ».
Contre l’interdiction de l’expression de certaines opinions, Loriane préfère le goût de la contradiction et de la pluralité des opinions qui relèvent, pour une large part, de la responsabilité des médias.
« Qu’on ne vive pas dans un État totalitaire est toujours l’affaire de tous. »
Pour lire la tribune de Loriane, cliquer ICI.
Publié le 17/11/2023.
À partir de l’histoire des protagonistes de son dernier roman « Humus », Gaspard s’interroge sur le véritable « sens du travail ». Entre notion de subsistance et valeur sociale, il rappelle que ce qui compte vraiment, c’est de devenir un acteur indépendant et de réaliser des tâches dont on peut constater les conséquences directes. Il oppose ici les « bullshit jobs » vides de sens inhérents à notre société bureaucratique, à certaines formes de travail qui permettraient à l’individu de s’accomplir. C’est en tout cas ce qu’il prône, à l’aune des écrits d’Hannah Arendt.
Dans une « société relativement prospère », Gaspard estime que nous pourrions presque nous passer du travail comme moyen de subsistance : le temps qu’on y consacre en moyenne tout au long de la vie a d’ailleurs atteint les 15 heures par semaine comme l’avait prédit Keynes. Ainsi, il propose de « découpler le travail du revenu » afin de permettre à chacun de s’émanciper et de s’épanouir dans sa vie professionnelle, mais aussi de transformer notre travail en œuvre pérenne.
« On n’est pas obligé, même si on y est incité, d’être un hamster dans la roue de la productivité : on peut prendre des voies de traverse. »
Pour Gaspard, nos sociétés modernes ont modifié notre rapport au travail. L’automatisation de certaines tâches et la robotisation de certains postes ont fait perdre au travail son véritable sens et il apparaît plus qu’urgent de le redéfinir, en octroyant aux individus plus d’autonomie et de créativité.
Gaspard revient sur la conditionnalisation du RSA à laquelle il s’oppose, car elle renforce le lien entre travail et revenu. Il dénonce la réduction de la notion de travail à l’idée de production en échange de rémunération. Il conteste d’ailleurs l’idée qu’on octroie une aide en échange d’une activité sociale et désire échapper au « dogme de la valeur travail » formulé par Locke.
« À partir du moment où l’on peut devenir un acteur relativement indépendant, tout travail a un sens (…). »
En s’inspirant des écrits de Thomas Paine, « père spirituel du revenu universel », il préconise la mise en place d’un revenu de base inconditionnel, absolu et sans contre-partie. Ce revenu universel laisserait plus de place aux activités extra-professionnelles et permettrait à nos sociétés d’avoir un « rapport plus apaisé à la question du travail ». Le salariat ne serait donc pas « une aliénation cruelle » comme l’avait analysé Marx, mais plutôt un monde dans lequel chaque individu aurait la possibilité de refuser un emploi sans avoir peur de ne pas s’en sortir financièrement. Nous aurions donc la liberté de dire non, ce qui pousserait les entreprises à offrir des emplois « qui ne soient pas bullshit ».
« Penser le travail autrement permettrait d’échapper à la pression économique et d’envisager différemment l’existence. »
Pour lire l’article, cliquer ICI.
Pour (re)découvrir notre rapport « Liber : un revenu de liberté pour tous », cliquer ICI.
Publié le 09/11/2023.
Selon Monique, certains ont aujourd’hui le sentiment de voir dans l’action militaire d’Israël une attaque ciblée contre la population civile palestinienne allant même jusqu’à parler de crimes de guerre ou de crimes contre l’humanité.
Dans ce contexte, notre présidente revient sur le concept de « guerre juste » qui légitime, dans certains cas, le recours à la violence et qui pose des limites tant dans le cadre du jus ad bellum (droit d’entrer en guerre) que dans le jus in bello (droit dans la conduite de la guerre).
Ainsi, Monique juge que l’entrée en guerre d’Israël pour défendre son existence est légitime.
« Refuser de considérer comme légitime qu’Israël entre en guerre pour se défendre serait consentir déjà à son anéantissement. »
Néanmoins, l’obligation de préserver la vie des civils dans un tel conflit asymétrique, opposant l’organisation terroriste du Hamas et l’Etat d’Israël, s’avère extrêmement complexe compte tenu de la nature-même de combats au cœur de la population civile.
L’Etat hébreu doit donc mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la protection des civils pour se prémunir d’éventuelles accusations de massacres délibérés.
« Aucune guerre contre le terrorisme menée au cœur de la population civile n’échappe au risque d’infamie. »
Aussi, selon notre présidente, la proportionnalité est une obligation du droit dans la guerre. Ce principe exige que les moyens de la force soient strictement adaptés au but visé.
« Une obligation incombe aux responsables de l’offensive en cours de documenter le détail des précautions prises pour épargner les civils, ainsi que les mesures adoptées pour soulager leurs souffrances. »
Dans Ça vous regarde sur LCP, notre fondateur Gaspard Koenig préfère la décentralisation à la planification en matière d’écologie, appelle à faire confiance aux parents dans l’éducation de leurs enfants et s’inquiète du développement de « frontières rigides » pour l’humanité.
Pour notre fondateur Gaspard Koenig, il existe un lien fort entre liberté et nature. Selon lui, les solutions aux problèmes environnementaux reposent sur la responsabilité individuelle et sur la décentralisation. Il plaide donc en faveur d’une écologie politique basée sur l’expérimentation autonome et locale plutôt que sur la planification.
De plus, si Gaspard considère que la désobéissance civile est pleinement démocratique, il distingue deux mouvements : le premier, classique dans la philosophie écologique, est « responsable et sage » lorsque le second se veut moins pacifique (ex : projet autoroutier A69, mouvement « Action Directe » etc…). Aujourd’hui, il constate que le second, par sa radicalité, prend une place de plus en plus conséquente en tentant de prendre le pouvoir par la violence.
« La désobéissance civile fait partie de nos démocraties »
Gaspard estime que les stages de responsabilisation pour les parents d’enfants délinquants sont un dispositif « intrusif » et « infantilisant ». Il rappelle que l’instruction à la maison a toujours été une liberté jusqu’à ce que le Gouvernement instaure récemment un régime d’autorisation. Il dénonce l’absence de confiance sur la capacité des parents à éduquer et instruire leurs enfants.
« L’Etat va obliger les parents à apprendre à éduquer leurs parents : comme si on pouvait tout résoudre par un stage (…) C’est une infantilisation humiliante »
Aussi, Gaspard juge que l’IVG est déjà une liberté et que le combat doit porter sur ceux qui le contestent mais qui ne sont actuellement pas présents dans le paysage politique.
Enfin, sur le sujet de l’immigration et des frontières, notre fondateur rappelle que l’apparition du passeport ne date que de la 1ère Guerre Mondiale et que l’existence de celui-ci devait être temporaire. Il considère que le phénomène nouveau des « frontières rigides » n’est pas enviable pour l’humanité.
Pour voir l’émission de Gaspard, cliquer ICI.
Publié le 02/11/2023.
Dans sa chronique pour Contrepoints, notre responsable des relations institutionnelles Sacha Benhamou dénonce le niveau élevé des prélèvements en France et la manque de lisibilité du système fiscal. Il suggère des pistes pour renouer avec le consentement à l’impôt.
Dans le cadre du temps fort de la vie politique et parlementaire que représente l’adoption du budget (en ce moment débattu à l’Assemblée Nationale), Sacha critique la pression fiscale conséquente pesant tant sur le salarié moyen (en moyenne 54,1%) que sur les ménages redevables de l’impôt sur le revenu (jusqu’à 70%).
Cette pression confiscatoire décale de plus en plus tardivement le jour de libération fiscale permettant aux citoyens de travailler pour eux-mêmes.
Sacha alerte également du risque de voir le consentement à l’impôt vicié par un système fiscal et social trop complexe et juge également que le niveau de la dépense publique, financée par les impôts de citoyens, est le reflet du paternalisme de l’État. Pour lui, plus les dépenses sont élevées, plus les mâchoires de l’État se resserrent, plus la liberté individuelle en pâtit.
« La dépense publique est une mise sous tutelle dans la mesure où elle se substitue à nos choix propres (…) que reste-t-il de notre liberté quand nous travaillons plus de 50% de notre temps pour la collectivité et son administration ? »
Aussi, il estime que, dans un Etat démocratique, la transparence et la lisibilité doivent permettre aux citoyens de juger l’efficience de la dépense publique et des services publics.
« Si nous voulons que les Français respectent leurs services publics, ils doivent sentir que ceux-ci leur appartiennent, qu’ils en sont les investisseurs. »
Pour cela, Sacha aborde plusieurs propositions pour parvenir au respect du principe de consentement à l’impôt prévu à l’article 14 de la DDHC. Parmi celles-ci, il défend une simplification de la fiche de paie et la mise en œuvre d’une nouvelle procédure budgétaire lors de laquelle les recettes et les dépenses seraient votées séparément. Le niveau de pression fiscale pourrait également faire l’objet d’un véritable débat démocratique devant le Parlement.
« Le consentement à l’impôt est le premier acquis de toutes les grandes révolutions démocratiques. Garantir son effectivité et l’intelligibilité budgétaire est le devoir de toute société libre. »
Sacha préconise de surcroît que le Gouvernement publie, en toute transparence, le niveau de pression fiscale pour chaque situation à l’instar de ce qu’il fait depuis 2019 avec la publication de « Ce que financent 1000 euros de dépenses publiques ».
Enfin, notre responsable des relations institutionnelles défend la proposition de GL, reprise par Gabriel d’Etat alors ministre des Comptes publics, pour permettre aux contribuables de renseigner une déclaration de choix fiscal afin de donner son avis sur la répartition, poste par poste, du budget de l’Etat.
Pour lire la chronique de Sacha, cliquer ICI.
Pour (re)lire notre billet « Impôts : Gabriel Attal dans les pas de GénérationLibre », cliquer ICI
Pour (re)lire notre note « Pour une consultation budgétaire citoyenne », cliquer ICI
Publié le 27/10/2023.
