Nos actus

Impôts : Gaspard Koenig a une formule magique – La DDHC au XXIème siècle

Impôts : Gaspard Koenig a une formule magique  – La DDHC au XXIème siècle

Gaspard Koenig trouve dans l’article 13 de la Déclaration des droits de l’homme les clefs de la conception d’un impôt juste capable d’éradiquer la pauvreté sans entraver la création de richesse.

 

Né de l’injustice fiscale de l’Ancien Régime, l’article 13 dispose que la contribution commune aux dépenses de l’administration doit être répartie entre les citoyens « en raison de leurs facultés ». Gaspard constate aujourd’hui une persistance de l’injustice fiscale aux dépens des classes moyennes alors que les plus riches disposent de « bataillons d’avocats fiscalistes » pour tirer profit de la complexité fiscale.

« N’est-il pas temps de mettre fin au plus odieux de tous les privilèges ? »

Gaspard rappelle que l’article 13 ne fait aucune mention de la redistribution mais s’intéresse au financement par tous des « dépenses d’administration » : des prélèvements obligatoires financent directement des services publics. Comme le montrera plus tard Hayek, « il ne s’agit en aucun cas de punir les plus aisés ». Mais pour Gaspard, rien n’interdit d’ajoindre des droits réels aux libertés formelles. C’est ce que Thomas Paine appelait de ses voeux en 1789 en proposant la création d’un droit à la subsistance.

« Ne serait-ce pas la définition de la justice fiscale : que chacun contribue, pour que tous reçoivent ? »

Aujourd’hui, ce droit à la subsistance pourrait prendre la forme d’un revenu universel permettant d’éradiquer la pauvreté plutôt que de combattre les inégalités. Gaspard explique que la proposition de revenu universel de Marc de Basquiat pour GenerationLibre, un crédit d’impôt de 500 euros versé à chaque citoyen chaque mois, permet d’atteindre cet objectif. Pour le financer, il s’agirait de mettre en place une flat tax : un taux de prélèvement sur le revenu identique pour tous. Un filet de sécurité qui remplacerait le « maquis fiscal » actuel et réduirait drastiquement la pauvreté sans paternalisme d’Etat.


Pour lire la chronique de Gaspard, cliquer ICI.

Pour lire notre article « Comprendre le socle citoyen – Un revenu universel pour 2021 », cliquer ICI.

Pour lire notre rapport « Liber, un revenu de liberté pour tous », cliquer ICI.

Pour lire notre rapport « Liber : une proposition réaliste », cliquer ICI.

 

Publié le 21/10/2020.

Toute l'actu
Débats
Dossiers
Podcast
Presse
Rencontres
Tribunes
Videos
Charger + d'actu

S'inscrire à la Newsletter